Oui. Pour l'obligation d'étiquetage des textes d'IA d'intérêt public, il existe une véritable exemption, mais elle exige deux conditions ensemble, pas une seule.
L'exception éditoriale ne s'applique que si : (1) un humain compétent relit le texte de manière substantielle (ni correcteur orthographique ni tampon de validation) et (2) une personne ou entité désignée porte une responsabilité éditoriale identifiable, typiquement via des mentions légales ou un ours. Les deux conditions doivent être remplies ; une seule ne suffit pas.
C'est important, car il est facile d'en revendiquer trop : survoler rapidement un texte rédigé par IA avant publication n'est pas une relecture « substantielle » au sens des lignes directrices, et un contenu sans personne ou entité responsable désignée ne se qualifie pas, même s'il a été relu avec soin. Si vous vous appuyez sur cette exemption, documentez le flux de relecture réel (qui a relu quoi, et quand) comme preuve.
Un point distinct mais voisin, spécifique aux chatbots : l'assistance aux agents, où l'IA rédige un brouillon qu'un humain relit et envoie, ne relève pas du tout de l'obligation d'information des chatbots de l'article 50, paragraphe 1 ; celle-ci n'est déclenchée que par des réponses entièrement automatisées. C'est un mécanisme différent de l'exemption d'étiquetage ci-dessus, mais la même idée de fond : une implication humaine réelle dans le résultat final change vos obligations.
Si vous ne pouvez pas affirmer avec confiance que les deux conditions de l'exception éditoriale sont réunies pour un texte donné, la voie la plus sûre et la moins chère est en général d'ajouter simplement l'étiquette : « Ce texte a été généré à l'aide d'une intelligence artificielle », à un endroit fixe et visible.
Un exemple concret rend le test à deux conditions tangible. Un article de blog d'entreprise rédigé par un outil d'IA, puis réécrit et vérifié par une rédactrice nommée dont le nom figure dans les mentions légales du site : les deux conditions sont réunies, exempté. Le même article, rédigé de la même façon mais seulement survolé pour les fautes de frappe par la personne disponible ce jour-là, sans responsable éditorial désigné nulle part sur le site : aucune des conditions n'est remplie, l'étiquette est le choix le plus sûr.
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